Deuxième réunion du réseau méditerranéen d’agents chargés de l’application des lois relatives à la Convention MARPOL dans le cadre de la Convention de Barcelone (MENELAS), La Valette, Malte, 28-29 novembre 2017 – 28/11/2017

    La deuxième réunion du réseau méditerranéen d’agents chargés de l’application des lois relatives à la Convention MARPOL dans le cadre de la Convention de Barcelone (MENELAS) a eu lieu dans les bureaux du REMPEC à La Valette, Malte du 28 au 29 novembre 2017.

    La réunion a été organisée par le REMPEC conformément au Programme de Travail et Budget de l’ONU Environnement / PAM pour la période biennale 2016-2017, adopté par la dix-neuvième réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention de Barcelone et à ses Protocoles (CdP 19), qui s’est tenue à Athènes, Grèce du 9 au 12 février 2016.

    Les principaux objectifs de la réunion étaient les suivants :

    (a) examiner la mise en œuvre du programme d’activités du MENELAS pour l’exercice 2016-2017, de convenir des éléments à inclure dans le programme d'activités du MENELAS pour l’exercice 2018-2019 et d’élire le président du réseau pour ledit exercice ; et

    (b) discuter de la proposition française de création de deux nouveaux outils de coopération judiciaire dans le cadre de la Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021) et du MENELAS, tel que demandé par la douzième réunion des correspondants du REMPEC qui a eu lieu à St. Julian’s, Malte du 23 au 25 mai 2017.

    Les langues de travail de la réunion étaient le français et l’anglais.  Un service d’interprétation était assuré lors de la réunion.

    Les documents de la réunion ainsi qu’une fiche d’information portant sur l’organisation de la réunion ont été mis à disposition en temps voulu sur cette page à titre d’information pour les participants à la réunion.

    Pour plus d’information sur le réseau MENELAS et ses activités, veuillez visiter le système d’information de MENELAS : www.menelas.org.

    Documents de travail

    REMPEC/WG.42/1/Rev.1

    Ordre du jour provisoire

    REMPEC/WG.42/1/1/Rev.1

    Ordre du jour provisoire annoté et projet d’emploi du temps

    REMPEC/WG.42/4

    Proposition française de création de deux nouveaux outils de coopération judiciaire dans le cadre de la Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021) et du MENELAS (soumis par la France)

    REMPEC/WG.42/5

    Rapports d’observation / de constatation de pollution en mer par les hydrocarbures

    REMPEC/WG.42/WP.1

    Projet de conclusions et recommandations

    REMPEC/WG.42/12

    Rapport de la réunion

     

     

    Documents d’information

     

    REMPEC/WG.42/INF.1/Rev.3

    Liste des documents

    REMPEC/WG.42/J/1

    Liste provisoire des participants (bientôt disponible)

    REMPEC/WG.42/INF.2

    Liste des participants

    REMPEC/WG.42/INF.3

    Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021)

    REMPEC/WG.42/INF.4

    Rapport de la réunion du réseau méditerranéen d’agents chargés de l’application des lois relatives à la Convention MARPOL dans le cadre de la Convention de Barcelone (MENELAS) (Toulon, France ; 29 septembre – 1er octobre 2015)

    REMPEC/WG.42/INF.5*

    Report on the Activities of the Mediterranean Network of Law Enforcement Officials relating to MARPOL within the framework of the Barcelona Convention (MENELAS), as requested by Decision IG.21/9 (anglais uniquement)

    REMPEC/WG.42/INF.6*

    Projet de décision IG.23/1 : Modèle de rapport révisé pour l'application de la Convention de Barcelone pour la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée et ses protocoles

    REMPEC/WG.42/INF.7

    Exemple spécifique de procès-verbal de constatation de pollution maritime (soumis par la France) (français uniquement)

    		  
    REMPEC/WG.42/INF.8 Analyse de 16 années de rapports de pollution (soumis par le Cedre)  
    REMPEC/WG.42/INF.9 Technical Report on Socio-Economic Tools for supporting the Achievement of Good Environmental Status of Mediterranean Marine Waters (anglais uniquement)  

     *Nouveau tirage pour des raisons techniques

    Fiche d’information

    Tous les arrangements logistiques sont listés dans le document suivant : Fiche d’information.