Treizième réunion des correspondants du Centre régional méditerranéen pour l'intervention d'urgence contre la pollution marine accidentelle (REMPEC)

    • When Du 11/06/2019 ${linebreak} au 13/06/2019
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    Le Centre régional méditerranéen pour l’intervention d’urgence contre la pollution marine accidentelle (REMPEC) a accueilli la treizième réunion des correspondants, du 11 au 13 June 2019.

    Les principaux objectifs de la réunion ont été d’examiner la mise en œuvre de programme d’activités du REMPEC depuis la douzième réunion des correspondants du REMPEC ; et de discuter et s’accorder sur le programme de travail du REMPEC proposé pour la période biennale 2020-2021, avant sa soumission à la Réunion des Correspondants du Plan d’action pour la Méditerranée (PAM) et la vingt-et-unième  réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention de Barcelone et à ses Protocoles pour adoption.Tous les correspondants gouvernementaux du REMPEC, les organisations régionales et internationales pertinentes, ainsi que les observateurs des industries pétrolières, gazières, portuaires et maritimes ainsi que des organisations non-gouvernementales (ONG) environnementales nationales dont les activités sont liées aux objectifs de la réunion, ont été invités à participer à la treizième réunion des correspondants du REMPEC.

    Les documents de la réunion sont téléchargeables ci-dessous :

    Documents de travail

    REMPEC/WG.45/3/1           

    Ordre du jour provisoire
    REMPEC/WG.45/3/2 

    Ordre du jour provisoire annoté et projet d’emploi du temps
    REMPEC/WG.45/4

    Rapport d'avancement des activités du REMPEC depuis la douzième réunion des Correspondants du REMPEC

    REMPEC/WG.45/5

    Développements au sein du PNUE / PAM en lien avec les objectifs et fonctions du REMPEC (Soumis par le PNUE / PAM)
    REMPEC/WG.45/6/1

    Développements au sein de l’OMI en lien avec les objectifs et fonctions du REMPEC (Soumis par l’OMI) 
    REMPEC/WG.45/6/2 

    Derniers développements sur la question de l’indemnisation en cas de dommages dus à la pollution provenant des navires  (Soumis par le FIPOL) 
    REMPEC/WG.45/7


    		 Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021) et prochaines étapes
    REMPEC/WG.45/8

    Partage des données, suivi et communication de l’information
     
    REMPEC/WG.45/9/1  Lignes directrices opérationnelles sur la mise à disposition d’installations de réception portuaires et la livraison des déchets provenant des navires en Méditerranée
    REMPEC/WG.45/9/2

         		 Document d’orientation visant à déterminer l’application des systèmes de facturation raisonnable des prestations des installations de réception portuaires ou, le cas échéant, l’application du système « sans redevance spéciale à acquitter » en Méditerranée
     
    REMPEC/WG.45/10

    Unité d’Assistance Méditerranéenne (UAM) et activités connexes
     
    REMPEC/WG.45/11
         		 Examiner la possibilité de faire reconnaître la mer Méditerranée en tout ou partie comme une zone ECA de SOx en vertu de l'Annexe VI de MARPOL
     
    REMPEC/WG.45/12/1  Groupe de Travail Technique Méditerranéen (MTWG) et activités connexes
     
    REMPEC/WG.45/12/2
     

    Guide relatif aux risques associés aux déversements de gaz résultant d’accidents maritimes
     
    REMPEC/WG.45/12/3
         		 Ebauche du manuel inter-régional conjoint d’intervention en cas de déversement substances nocives et potentiellement dangereuses
     
    REMPEC/WG.45/13/1 Normes et lignes directrices offshore méditerranéennes : Projet de lignes directrices pour la préparation d’évaluations conduite de l’évaluation de l’impact sur l’environnement (EIE)
     
    REMPEC/WG.45/13/2
     

    Normes et lignes directrices offshore méditerranéennes : Projet de lignes directrices concernant l’élimination des hydrocarbures et mélanges d’hydrocarbures et l’utilisation et l’élimination des fluides et déblais de forage
     
    REMPEC/WG.45/14

     

    Proposition de programme de travail du REMPEC pour la période biennale 2020-2021 
     
    REMPEC/WG.45/16

    Rapport de la réunion 

    Documents d'information    

    REMPEC/WG.45/INF.1                         

    Liste des documents
     
    REMPEC/WG.45/INF.2  Liste des participants
     
    REMPEC/WG.45/INF.3


     

    Document d’orientation pour la préparation des plans d’action nationaux de mise en œuvre de la Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021)
     
    REMPEC/WG.45/INF.4
     

    Global Integrated Shipping Information System (GISIS) (anglais uniquement) 
     
    REMPEC/WG.45/INF.5
     

    Politique sur la gestion des données du PAM (soumis par le CAR/INFO) 
     
    REMPEC/WG.45/INF.6
     

    Information document on European Union system and services for monitoring and reporting marine pollution (anglais uniquement) 
     
    REMPEC/WG.45/INF.7

     

    Study of the short- and medium-term environmental consequences of the sinking of the AGIA ZONI II tanker on the marine ecosystem of the Saronikos Gulf (anglais uniquement) 
    REMPEC/WG.45/INF.8




         		 Étude reposant sur une revue de la documentation sur les meilleures pratiques existantes en Méditerranée ainsi que dans d’autres mers régionales européennes pour l’application des systèmes de facturation raisonnable des prestations des installations de réception portuaires et du système « sans redevance spéciale à acquitter »
     
    REMPEC/WG.45/INF.9  Technical and feasibility study to examine the possibility of designating the Mediterranean Sea, or parts thereof, as SOx ECA(s) under MARPOL Annex VI (anglais uniquement)
     
    REMPEC/WG.45/INF.10


         		 Initial draft submission to the International Maritime Organization entitled "Proposal to Designate the Mediterranean Sea area, [or parts thereof,] as an Emission Control Area for Sulphur Oxides [and Particulate Matter]" (anglais uniquement) 
    REMPEC/WG.45/INF.11

    Technical Feasibility Study for the implementation of an emission control area (ECA) in the Mediterranean Sea (soumis par l’Union européenne) (anglais uniquement)
     
    REMPEC/WG.45/INF.12
     

    Technical Feasibility Study for the implementation of an emission control area (ECA) in the Mediterranean Sea (soumis par la France) (anglais uniquement) 
    REMPEC/WG.45/INF.13


         		 Report of the Meeting of the Mediterranean Network of Law Enforcement Officials relating to MARPOL within the framework of the Barcelona Convention (MENELAS) (Valletta, Malta, 28-29 November 2017) (anglais uniquement) 
    REMPEC/WG.45/INF.14
     

    Rapport de l’atelier régional sur l’intervention en cas d’incidents impliquant des substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) (MEDEXPOL 2018) (La Valette, Malte, 20-21 juin 2018)
     
    REMPEC/WG.45/INF.15
         		 Report of the Regional Workshop on Ratification and Effective Implementation of MARPOL Annex VI (Valletta, Malta, 11-13 December 2018) (anglais uniquement)
     
    REMPEC/WG.45/INF.16 

    Rationale for the Draft Guidelines for the Conduct of Environmental Impact Assessment (EIA) (anglais uniquement) 
    REMPEC/WG.45/INF.17

     

    Rationale for the Draft Guidelines on the Disposal of Oil and Oily Mixtures, and on the Use and Disposal of Drilling Fluids and Cuttings (anglais uniquement)  
    REMPEC/WG.45/INF.18
         		 INTERPOL Operation 30 Days at Sea: Briefing Note  (soumis par INTERPOL) (anglais uniquement) 
    REMPEC/WG.45/INF.19 Compilation of project fiches (anglais uniquement)