Vue d'ensemble

Introduction

Les pays côtiers sont exposés au risque de pollution par les hydrocarbures ou les SNPD résultant des activités de transport maritime le long de leur côte et de celles des industries portuaires et pétrolières. Pour éviter de tels risques, les instruments juridiques internationaux et régionaux ont établi une série d'exigences pour assurer une réponse appropriée, à partir de la notification de l'incident jusqu'à la fin des opérations de réponse et de restauration. 

Notification des incidents

La notification et la vérification des informations initiales relatives aux incidents de pollution sont effectuées au niveau national. Après avoir reçu et vérifié le rapport initial d'incident, les autres Parties devraient être notifiées directement ou par l'intermédiaire du REMPEC au moyen d'un rapport de pollution (POLREP). A fin de faciliter la procédure de notification, le REMPEC a mis en place une procédure de communication d'urgence en ligne que permet aux parties contractantes de communiquer et d'échanger des informations sur les incidents.

Stratégie de réponse

Quelle que soit l'ampleur du problème, on ne peut s'attendre à ce que l'intervention en cas d'urgence en cas de pollution marine uniquement si l'organisation d'intervention existe, si du personnel qualifié et le matériel nécessaire sont disponibles et si la stratégie d'intervention a été adoptée. Le succès d'une opération d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures ou de SNPD dépendra en grande partie de la sélection appropriée de la stratégie de réponse aux déversement. La stratégie d'intervention en cas de déversement adoptée dans un certain domaine sera en effet une sélection convenue des techniques de réponse aux déversements disponibles, avec des priorités assignées pour leur mise en oeuvre,sur la base de certains critères clefs (caractéristiques de la zone, disponibilité des ressources), ainsi que d'autres facteurs (sociaux, politiques) spécifiques à chaque région, pays ou partie de la région.

Plan national d'urgence (PNU) pour la lutte contre la pollution marine

Les tactiques opérationnelles d'un incident et d'un site spécifiques ne seront déterminées qu'après avoir examiné diverses données concernant le site de déversement réel, le type de produit déversé, les conditions météorologiques et océanographiques au moment de l'incident, la disponibilité du personnel et du materiel spécialisés, etc. L'activation du Plan d'urgence des Nations Unies (PLCN) permet la mise en oeuvre des tactiques opérationnelles. 

Le PCN est activé par l'autorité nationale compétente (Cf. descriptif de pays) en tenant compte de la menace et de la complexité du déversement et des menaces pesant sur les ressources écologiques et socioéconomiques. Il pourrait être activée automatiquement pour répondre directement à une pollution complexe ou à la suite d'un processus d'escalade, connu sous le nom de réponse échelonnée lorsqu'il provient d'un exploitant national de l'industrie pétrolière et portuaire.

Méthodes et techniques d'options de réponse

Le choix des options de réponse est très limité et il existe essentiellement trois groupes d'actions qui pourraient être envisagées :

  1. traiter la majeure partie du hydrocarbure déversé en haute mer, afin de limiter la quantité qui devra être traitée à terre;
  2. tenter d'arrêter ou de limiter la propagation du pétrole déversé en "attaquant" ses bords d'attaque (et en particulier son bord en aval), protégeant ainsi les côtes susceptibles d'être affectées;
  3. protéger la côte avec tous les moyens disponibles et préparer l'opération de nettoyage à terre.
Ces trois approches de base ne s'excluent pas les une les autres et, en fait, une combinaison de deux ou trois d'entre elles est souvent appliquée.
Le facteur temps est crucial pour décider qui choisir, puisque le premier est efficace principalement dans les phases initiales de l'accident, tandis qu'après une certaine période, le troisième devient le seul choix.
Les méthodes et techniques de réaction aux déversements d'hydrocarbures comprennent :
  1. Élimination de la source de hydrocarbures (ou d'autres polluants)
  2. Conditionnement des déversements et protection des ressources sensibles
  3. Élimination d'hydrocarbures déversée de la surface de la mer
    Il comprend la récupération mécaniquedes hydrocarbures déverses et de celles consideres comme chimiques:
    l'utilisation de dispersants et d'autres produits de traitement
  4. Élimination d'hydrocarbures échouée (nettoyage du rivage)
    Malgré les diverses méthodes et techniques utilisées pour lutter contre une marée noire pendant que l'hydrocarbure est encore à flot (au large), il est très probable qu'une plus petite ou une plus grande partie d'hydrocarbure déversé atteindra le rivage. L'expérience passée montre qu'un grand nombre de déversements d'hydrocarbures et la quasi-totalité de ceux qui se produisent relativement près des côtes entraînent un enrobage plus ou moins sévère par l'hydrocarbures de plages, de roches ou de toute autre formation côtière
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  5. Transport, stockage, traitement et élimination finale des hydrocarbures/des matières mazoutées

L'entreposage temporaire et l'élimination finale des hudrocarbures et des matières huilées collectés lors d'un accident de déversement des hydrocarbures sont deux questions qui sont souvent négligées dans la planification des opérations de lutte contre les hydrocarbures. Une grande quantité d'hydrocarbures et de débris d'hydrocarbures peut résulter d'une marée noire importante et il est necessaire de planifier soigneusement l'élimination de ces déchets.

Il existe un certain nombre de techniques d'élimination et le choix du plus approprié dépendra de nombreux facteurs, dont certains peuvent être déterminés et élaborés à l'avance.

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Documents connexes:

Manuel sur la pollution par les hydrocarbures-Section II-Planification des mesures d'urgence (OMI,2018)

Déversement de SNDE

Les mécanismes d'intervention et les structures organisationnelles pour l'hydrocarbure et la SNPD sont semblables. Toutefois, au niveau technique, les compétences en réponse doivent s'adapter aux risques distincts posés par le SNPD.

Approche systématique des interventions d'urgence
L'approche systématique de l'intervention d'urgence aide les décideurs impliqués dans la gestion des situations d'urgence du SNPD. Il s'agit d'une séquence systématique d'étapes pour la collecte d'informations et la prise de décisions de manière logique et méthodique:
  • Phase d'évaluation de la situation
  • La phase de prise de decision
  • La phase de mise en oeuvre mettant en oeuvre les mesures de protection et de correction.

C'est à ce stade que les opérations sur le terrain sont effectuées

  • La bruit de rétroaction
Options de réponse aux déversements en mer
  • Sélection de mesures fondées sur les propriétés physiques
  • Réponse aux rejets de gaz ou de liquides volatils
  • Réponse aux rejets de flotteurs
  • Réponse aux rejets de dissolveurs
  • Réponse aux rejets de pesees
  • Élimination

  • Incendie in situ
  • Incinération
  • Oxydation d'air humide
  • Pyrolisies
  • Décharge
  • Stockage de puits

Documents connexes: Des manuels ont été préparés pour fournir des conseils sur les différentes techniques qui peuvent être utilisées pour répondre aux incidents liés aux NHI

Manuel sur la pollution chimique section 1 (chapitre 5 - Méthodes et techniques de réponse) (OMI, 1999)

Risques de rejets gazeux résultant d'incidents maritimes (REMPEC, 2018)

Coopération régionale et assistance mutuelle

Toute Partie qui a besoin d'une assistance pour faire face à un incident de pollution peut demander une assistance à d'autres parties, soit directement, soit par l'intermédiaire du Centre régional, en commençant par les parties qui semblent susceptibles d'être touchées par la pollution. L'assistance peut comprendre, en particulier, des conseils d'experts et la fourniture ou la mise à la disposition de la partie concernée du personnel spécialisé, des produits, du matériel et des installations nautiques requis.  Les parties qui en font la demande font tout leur possible pour fournir cette assistance.

Lorsque les parties engagées dans une opération de lutte contre la pollution ne peuvent se mettre d'accord sur l'organisation de l'opération, le Centre régional peut, avec l'accord de toutes les parties concernées, coordonner l'activité des installations mises en service par ces parties.

Conformément aux accords internationaux applicables, chaque partie prend les mesures juridiques et administratives nécessaires pour faciliter:

  • l'arrivée l'utilisation et le départ de son territoire de navires, d'aéronefs et d'autres modes de transport intervenant dans la réponse à un incident de pollution ou le transport de personnel, de cargaisons, de matériaux et d'équipements necessaires pour faire face à un tel incident;
  • le déplacement rapide à destination, à destination et en provenance de son territoire du personnel, des cargaisons, des matériaux et des équipements visés à l'alinéa précédent. Ce principe est établi par les instruments internationaux et juridiques.

Assistance REMPEC

Toute Partie touchée par une pollution marine peut demander l'aide du REMPEC par l'intermédiaire de la voie de communication officielle ou du rapport sur la pollution (POLREP). L'assistance fournie par le Centre peut consister à fournir des conseils, des informations techniques et des compétences (rôle consultatif et de facilitation)

Assistance à distance
  • fournir, par téléphone ou par d'autres moyens de communication, les informations et les conseils demandés sur les aspects opérationnels, techniques, administratifs et juridiques de la lutte contre la pollution (par exemple, l'intervention dans le secteur pétrolier et le SNS), le modèle de prévision, la réponse à la faune touchée, etc.;
  • fournir une assistance en communication avec divers interlocuteurs au nom de l'État ou des États concernés;
  • fournir des conseils sur les sources d'information non disponibles au Centre.

Assistance sur site

  • fournir des conseils d'experts sur le site de l'accident en envoyant des agents du REMPEC ou en mobilisant l'unité d'assistance méditerranéenne (UAM)

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The UAM (Unité d'assistance méditerranéenne)

L'Unité d'assistance pour la Méditerranée (UAM) est un réseau d'experts dans le domaine de la préparation et de la lutte contre la pollution marine qui peuvent être mobilisés pour fournir une assistance sur site et à distance aux Parties contractantes touchées par une pollution.

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