Experts de SOx

    Comité technique d’experts sur les ECA(s) de SOx
    Experts de SOx

    Historique

    Par le biais des Lettres circulaires n° 08 / 2016 et n° 09 / 2016 du REMPEC en date du 15 mars 2016 et 15 avril 2016, respectivement, le Centre a invité tous les correspondants Gouvernementaux du REMPEC à désigner conjointement et, en consultation avec les correspondants Prévention du REMPEC, leurs représentants siégeant au Comité technique d’experts sur les ECA(s) de SOx établi en vertu de l’Objectif spécifique 15 de la Stratégie régionale (2016-2021). À ce jour, le REMPEC a reçu a reçu des candidatures des vingt-deux (22) Parties contractantes à la Convention de Barcelone.

    Objectifs / Phases de travail

    Avant COP 21

    7 L'objectif spécifique 15 de la Stratégie régionale (2016-2021) charge le Comité technique d'experts de SOx de réaliser l'étude technique et de faisabilité. Comme prévu, le Comité technique d'experts de la Commission d'experts de la comptabilité d'exercice a mené à bien ses travaux, par la correspondance REMPEC (Secrétariat), au cours des phases suivantes :

    • Phase 1a : examiner le projet de mandat (ToR) pour la fourniture de services de consultants en vue de l'élaboration de l'étude technique et de faisabilité, tel qu'il a été établi par le Secrétariat;
    • Phase 1b : examiner un projet de questionnaire générique à l'appui de l'étude technique et de faisabilité, tel qu'il a été établi par le Secrétariat;
    • Phase 2 :examiner le projet d'étude technique et de faisabilité, tel qu'il a été établi par le Secrétariat;
    • Phase 3 : examiner le projet révisé d'étude technique et de faisabilité ainsi que les projets de recommandations, y compris un projet de feuille de route ainsi qu'un projet initial de soumission à l'OMI, tel qu'il a été établi par le Secrétariat.

    L'étude a été achevée et soumise à la treizieme reunion des points gouvernmental du REMPEC pour examen.

    À la COP 21

    À la COP 21, la Conférence des Parties a adopté la décision IG.24/8 (Feuille de route pour une proposition de désignation éventuelle de la mer Méditerranée, dans son ensemble, en tant que zone de contrôle des émissions d'oxydes de soufre conformément à l'annexe VI de la Convention MARPOL, dans le cadre de la Convention de Barcelone), qui proroge jusqu'à 30 ans le mandat du Plan d'action pour la Méditerranée, Avril 2021, pour superviser l'achèvement de la collecte de connaissances et la préparation de nouvelles études, notamment les incidences socioéconomiques sur les différentes Parties contractantes, comme indiqué dans la liste ci-dessous, ainsi que l'élaboration de leur mandat respectif, par correspondance coordonnée par le REMPEC:
    (a) collecte de connaissances
    • synopsis de l'évaluation;
    • quantification des impacts associés aux dépôts de PM2,5 et de substances toxiques dans l'air;
    • des précisions supplémentaires sur les contrôles des émissions terrestres de SOX et de particules dans les États côtiers méditerranéens;
    • d'autres éléments sur les répercussions économiques sur les transports maritimes qui participent au commerce international.

     (b) Autres études :

    • évaluation complémentaire de l'impact économique, plus précisément:
      • analyse des incidences sur le transport maritime pratiqué dans le commerce international ainsi que sur le transfert modal des échanges en dehors de la Méditerranée;
      • analyse des incidences sur les activités de transport maritime à courte distance ainsi que sur l'impact social et économique sur les Parties contractantes, y compris sur le développement des îles, des zones insulaires et des zones reculées.
    • des analyses supplémentaires de l'approvisionnement en carburant et de la technologie (production régionale de carburant, disponibilité de carburant et technologies de conformité alternatives).