2019

REMPEC/WG.45/3/1 Orde du jour provisoire

REMPEC/WG.45/3/2 Ordre du jour provisoire annoté et projet d’emploi du temps

REMPEC/WG.45/4 Rapport d'avancemnet des activités du REMPEC depuis la douzième réunion des Correspondants du REMPEC

REMPEC/WG.45/5 Développements au sein du PNUE / PAM en lien avec les objectifs et fonctions du REMPEC (Soumis par le PNUE / PAM)

REMPEC/WG.45/6/2 Derniers développements sur la question de l’indemnisation en cas de dommages dus à la pollution provenant des navires (Soumis par le FIPOL)

REMPEC/WG.45/7 Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021) et prochaines étapes

REMPEC/WG.45/8 Partage des données, suivi et communication de l’information

REMPEC/WG.45/9/1 Lignes directrices opérationnelles sur la mise à disposition d’installations de réception portuaires et la livraison des déchets provenant des navires en Méditerranée

REMPEC/WG.45/9/2 Document d’orientation visant à déterminer l’application des systèmes de facturation raisonnable des prestations des installations de réception portuaires ou, le cas échéant, l’application du système « sans redevance spéciale à acquitter » en Méditerranée

REMPEC/WG.45/10 Unité d’Assistance Méditerranéenne (UAM) et activités connexes

REMPEC/WG.45/11 Examiner la possibilité de faire reconnaître la mer Méditerranée en tout ou partie comme une zone ECA de SOx en vertu de l'Annexe VI de MARPOL

REMPEC/WG.45/12/1 Groupe de Travail Technique Méditerranéen (MTWG) et activités connexes

REMPEC/WG.45/12/2 Guide relatif aux risques associés aux déversements de gaz résultant d’accidents maritimes

REMPEC/WG.45/12/3 Ebauche du manuel inter-régional conjoint d’intervention en cas de déversement substances nocives et potentiellement dangereuses

REMPEC/WG.45/13/1 Normes et lignes directrices offshore méditerranéennes : Projet de lignes directrices pour la préparation d’évaluations conduite de l’évaluation de l’impact sur l’environnement (EIE)

REMPEC/WG.45/13/2 Normes et lignes directrices offshore méditerranéennes : Projet de lignes directrices concernant l’élimination des hydrocarbures et mélanges d’hydrocarbures et l’utilisation et l’élimination des fluides et déblais de forage

REMPEC/WG.45/14 Proposition de programme de travail du REMPEC pour la période biennale 2020-2021

REMPEC/WG.45/16 Rapport de la réunion

REMPEC/WG.45/INF.1 Liste des documents

REMPEC/WG.45/INF.2 Liste des participants