2019

REMPEC/WG.45/INF.5 Politique sur la gestion des données du PAM (soumis par le CAR/INFO)

REMPEC/WG.45/INF.8 Étude reposant sur une revue de la documentation sur les meilleures pratiques existantes en Méditerranée ainsi que dans d’autres mers régionales européennes pour l’application des systèmes de facturation raisonnable des prestations des installations de réception portuaires et du système « sans redevance spéciale à acquitter »

REMPEC/WG.45/INF.14 Rapport de l’atelier régional sur l’intervention en cas d’incidents impliquant des substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) (MEDEXPOL 2018) (La Valette, Malte, 20-21 juin 2018)